Mentions Légales

Dernière mise à jour : 9 décembre 2025

1. Éditeur du site

Nom : PhaseLogic

Site web : https://phase-logic.com/

Contact : phase.logic.manager@gmail.com

Hébergement : Vercel Inc. - San Francisco, CA, USA

2. Propriété intellectuelle

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6. Sanctions en cas de violation

Toute violation des droits de propriété intellectuelle constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle français.

Sanctions encourues :

Jusqu'à 3 ans d'emprisonnement
Jusqu'à 300 000€ d'amende
Dommages et intérêts civils

7. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales ou pour demander une autorisation spéciale :

✉️ phase.logic.manager@gmail.com

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